Les délibérations pour le conseil municipal du 31/03/2017

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/04/2017 19:59
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/09/2017 14:21
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2017
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:06
    2 - Adoption du budget primitif 2017
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:07
    3 - O.C.A (Olympique Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2017
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:07
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2017
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:08
    5 - Adoption du budget primitif 2017
    - Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:08
    6 - Adoption du budget primitif 2017
    - Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:08
    7 - Adoption du budget primitif 2017
    - Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:09
    8 - Adoption du budget primitif 2017
    - Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:09
    9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2017
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:10
    10 - Opération « Paule & Gaston »
    - Garantie d’emprunt
    - Rectification de la délibération n° 3 du CM du 16/12/2016
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:10
    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:11
    12 - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour l’acquisition foncière de la parcel
    Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour l’acquisition foncière de la parcelle AN 371 pour la réalisation d’une unité de traitement de l’eau potable des eaux en provenance des ressources Azéma, Bananes et du Bras de Cilaos
    La délibération - Mise en ligne le 05/05/2017 09:11