Les délibérations pour le conseil municipal du 30/06/2017

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/06/2017 15:53
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/09/2017 14:23

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2017
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:25

    2 - Eau potable
    Présentation du rapport annuel 2016
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:26

    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2016
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)

    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:26

    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2016
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC

    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:27

    5 - Compte principal 2016
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:28

    6 - Budget eau potable 2016
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:29

    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2016
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:30

    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2016
    Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 08/09/2017 14:31

    9 - Assainissement des eaux usées
    Présentation du rapport annuel 2016
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:22

    10 - Extension du réseau d’assainissement des eaux usées route du Tévelave
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:22

    11 - Extension du cimetière et création de salles de veillées
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:21

    12 - Travaux de restructuration de l’ex-ARAST
    Approbation du plan de financement définitif
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:21

    13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:20

    14 - Missions des élus
    Prise en charge des frais
    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:19

    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Maire

    La délibération - Mise en ligne le 17/09/2017 21:19