Les délibérations pour le conseil municipal du 16/09/2016

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/09/2016 09:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 12/10/2016 17:30
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juin 2016
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:19
    2 - Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environneme
    Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement relatif à la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:20
    3 - Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménageme
    Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:21
    4 - Adoption du budget supplémentaire 2016
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:22
    5 - Adoption du budget supplémentaire 2016
    Compte annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:41
    6 - Adoption du budget supplémentaire 2016
    Compte annexe de l’assainissement
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:40
    7 - Adoption du budget supplémentaire 2016
    Compte annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:40
    8 - Adoption du budget supplémentaire 2016
    Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:39
    9 - Opération « CASAMANCE »
    Garantie d’emprunt
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:39
    10 - Création d’un terrain de foot à 5 en gazon synthétique au Ruisseau
    Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:38
    11 - Projet d’implantation d’un distributeur automatique de billets
    - Principe de cession foncière à la Caisse Régionale De Crédit Agricole
    - Désaffectation du domaine public
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:38
    12 - Eau Potable – Acquisition Foncière
    - Parcelle AI 1080
    - Approbation d’un portage par l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:37
    13 - Enquête publique au titre du code de la santé publique concernant le projet de régularisation du for
    Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:37
    14 - Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matér
    Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matériaux, d’une station de transit de produits minéraux et fabrication d’explosifs et d’un défrichement sur la Commune Saint-Leu :
    Avis du Conseil Municipal
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:36
    15 - Dénomination de voie privée
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:35
    16 - Missions des élus
    Prise en charge des frais
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:34
    17 - Mise à la réforme des véhicules communaux
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:34
    18 - SPL Avenir Réunion
    Rapport du mandataire Exercice 2015
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:33
    19 - SPLA Grand Sud
    Rapport du mandataire Exercice 2015
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:33
    20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 12/10/2016 10:33