Les délibérations pour le conseil municipal du 17/06/2016

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/06/2016 10:08
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/07/2016 21:23
    • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 01 avril 2016
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:24
    2 - Eau potable
    Présentation du rapport annuel 2015
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:24
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2015
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:25
    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2015
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:25
    5 - Compte principal 2015
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:26
    6 - Budget eau potable 2015
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:26
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2015
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:27
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2015
    - Affectation de résultat
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:27
    9 - Assainissement des eaux usées
    - Présentation du rapport annuel 2015
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:28
    10 - Approvisionnement en eau potable
    - Nouveau réservoir Cadet et unité de traitement
    - Approbation du dossier de consultation des entreprises
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:28
    11 - Travaux de modernisation du chemin LABRUNE
    - Principe des travaux
    - Adoption du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:28
    12 - Extension de l’école du Ruisseau
    - Approbation du plan de financement
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:29
    13 - Budget principal
    - Admission en non- valeur
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:29
    14 - Marchés publics
    - Modification du guide de procédure interne
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:29
    15 - Eau Potable – Acquisition Foncière
    - Parcelle AN 371
    - Approbation d’un portage par l’EPFR
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:30
    16 - Projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux
    « Recul du trait de côte et submersion marine »
    - Avis du conseil municipal
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:30
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:31