1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 février 2016
La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:15
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2 - Adoption du budget primitif 2016
Compte principal
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3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2016
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4 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention
- Convention partenariale 2016
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5 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’eau potable
La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:17
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6 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
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7 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de la régie funéraire
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8 - Adoption du budget primitif 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif
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9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2016
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10 - PERSONNEL COMMUNAL
Création d’emplois temporaires
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11 - Ecole Paul Hermann-Extension du réfectoire et création de salles de classes
- Approbation du dossier projet
- Approbation du plan de financement
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12 - Acquisition amiable de la voie privée et des espaces verts internes du lotissement CAFFAREL pour tra
La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:20
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13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
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14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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