Les délibérations pour le conseil municipal du 01/04/2016

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/03/2016 14:44
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/07/2016 21:05

  • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 05 février 2016
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:15

    2 - Adoption du budget primitif 2016
    Compte principal
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:16

    3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2016

    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:16

    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2016

    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:17

    5 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de l’eau potable
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:17

    6 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:18

    7 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de la régie funéraire
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:18

    8 - Adoption du budget primitif 2016
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:18

    9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2016
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:19

    10 - PERSONNEL COMMUNAL
    Création d’emplois temporaires
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:19

    11 - Ecole Paul Hermann-Extension du réfectoire et création de salles de classes
    - Approbation du dossier projet
    - Approbation du plan de financement

    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:19

    12 - Acquisition amiable de la voie privée et des espaces verts internes du lotissement CAFFAREL pour tra
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:20

    13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:21

    14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    La délibération - Mise en ligne le 25/07/2016 21:21